Déposée le 11 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE L'ORBRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES JARDINS DE L'ORBRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE L'ORBRIE domicilié(e) Rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 233 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES JARDINS DE L'ORBRIE domicilié(e) Rue de l'aliette, ZA Alphaparc - 79300 - BRESSUIRE - France.
La marque LES JARDINS DE L'ORBRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES JARDINS DE L'ORBRIE, SARL - Rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 435233143
SARL LES JARDINS DE L'ORBRIE - Rue de l'aliette, ZA Alphaparc - 79300 - BRESSUIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490004 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26
- Fruits et légumes conservés, sechés et cuits . Gelées, confitures, compotes - Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir - Boissons de fruits - Jus de fruits - Sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons de fruits gazeuses
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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